Déposée le 12 février 2002 par SCHOTTE Stephen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONEY TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est SCHOTTE Stephen domicilié(e) 19, rue de la Duée, ,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MONEY TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHOTTE Stephen - 19, rue de la Duée, ,75020 PARIS - 75020 - France
T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365058 - Publication au BOPI 2003-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet ». Programmation pour ordinateurs ; élabora tion et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications ; création de sites destinés au réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; consultation en matière d'ordinateur, d'informatique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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